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    Le site neuro-seo.fr est la propriété de DOUCIN HENRI, 4 Rue Jean-Louis Foulquier, 44240 La Chapelle-sur-Erdre. Le responsable du site et des publications de neuro-seo.fr est Henri DOUCIN.

    • N° SIRET : 89071051000045
    • Numéro TVA Intracommunautaire : FR83890710510
    • RCS : 890 710 510 R.C.S. Nantes

    Directeur de la publication et responsable de la rédaction

    HENRI DOUCIN

    Contact

    Mail : admin@neuro-seo.fr

    Développement et Hébergement du site

    Le site web est développé par NEURO SEO et hébergé par O2switch.

    SASU O2switch
    Che des pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
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    Tél : 04 44 44 60 40

    Propriété intellectuelle

    Images, illustrations et photographies

    Nos droits sur nos contenus

    Les images, illustrations et photographies sont la propriété du site neuro-seo.fr. Elles émanent soit de création de l'auteur, soit par des banques d'images libres de droit (gratuites), soit créées par une IA, notamment IA Bing image creator, soit le propriétaire des droits a autorisé d'une manière préalable leur utilisation.

    • Images libres de droit : unsplash, pexels etc…
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    Vous pouvez nous signaler ce que vous pensez être une violation de vos droits et nous agirons promptement pour faire cesser une éventuelle violation de vos droits.

    Textes du site

    Les textes sont la propriété du site neuro-seo.fr. Elles émanent soit de nos rédacteurs (humains) qui nous cèdent leurs droits, soit créé par des IA (Chat GPT 4.5, Google Gemini), soit le propriétaire des droits à autorisé d'une manière préalable leur utilisation.

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    • Textes venant de personnes tierces : Le propriétaire nous autorise à utiliser ces textes soit directement, soit par l'intermédiaire d'un tiers. Nous ne pouvons pas être considérés comme responsables des tiers qui n'auraient pas les droits sur les textes contrairement à ce qu'ils nous auraient certifiés.

    Respect droit d'auteur

    • Tous les éléments du site, notamment : graphismes, fonds d'écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font également l'objet d'un droit de propriété intellectuelle et ne peuvent pas être utilisés sans une autorisation préalable du directeur de la publication du site.
    • Tous les textes sur le site sont la propriété de leurs auteurs. L'usage de ceux-ci s'effectue dans les conditions habituelles du droit d'auteur tel que défini par le code de la propriété intellectuelle français, et conforme à la Convention de Berne et accords internationaux subséquents.
    • Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord préalable du directeur de la publication de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété intellectuelle.
    • Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages-intérêts de la part des titulaires de droits.

    Droit des marques

    Le site neuro-seo.fr est protégé par le droit à la protection des données personnelles et contre l'éventuelle usurpation d'identité si une personne voulait utiliser ce nom comme marque sans être un homonyme et justifier d'une activité identique.

    Henri DOUCIN ne peut pas être déposé en tant que marque. Cela violerait les droits de M. Henri DOUCIN et entrainerait des poursuites judiciaires.

    Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

    Liens hypertextes

    Toute création de lien hypertexte pointant vers le site neuro-seo.fr est libre. L'existence d'un lien hypertexte du site neuro-seo.fr vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, Neuro SEO ne peut exercer de contrôle sur le contenu des sites destinataires des liens et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur ces sites tiers.

    Sanctions

    Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de NEURO SEO est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant s'exposerait à une peine de 3 ans d'emprisonnement et 300.000€ d'amende.

    Procédure de notification de violation des droits précités

    Indisponibilité des contenus

    Dès réception de votre courrier, nous rendrons indisponibles les contenus auxquels votre courrier fait référence, dans la mesure où votre notification nous semblera manifestement remettre en cause la légitimité de la publication.

    Autres

    Nous insistons sur le fait que cette procédure ne doit pas être entendue comme un refus de notre part de faire respecter vos droits, mais simplement comme une formalisation nécessaire de nos échanges.

    Si vous pensez avoir le moindre doute quant au bienfondé de votre requête, adressez-vous à votre conseil juridique habituel avant de nous faire parvenir votre notification.

    Si vous pensez avoir un contenu à notifier, nous vous suggérons de rentrer en contact direct avec nous par courrier ou par mail : admin@neuro-seo.fr

    ATTENTION : Nous ne sommes pas un cabinet d'avocats et la procédure décrite ci-dessus n'est donnée qu'à titre d'information. Elle ne constitue pas un conseil ou une consultation juridique.

    Pratiques commerciales du site

    Affiliation : neuro-seo.fr

    Le site neuro-seo.fr intègre des liens d'affiliation. Lorsque l'internaute clique sur un lien d'affiliation, il quitte notre site et tout ce qui concerne le lien d'affiliation est régi par l'entreprise affiliée. Il ne saurait nous être reproché les actions, relations ou tout autre évènement avec notre partenaire affilié. Nos partenaires d'affiliation utilisent les services d'Impact et de First promoter et les actions de ces services sont sous leur responsabilité (Semrush, Link Finder et Linkuma).

    Nous faisons notamment de l'affiliation pour lekiosqueduseo.com, rocketlinks.com, linksgarden.com, Semrush, Link Finder et Linkuma.

    CGV : Conditions générales de vente

    Nous ne vendons aucun produit ou service sur ce site. Toutefois si vous l'acceptez, vous pouvez être mis en contact avec un expert sans lien avec ce site qui répondra à vos besoins. Cette mise en relation ne se fera qu'après votre consentement préalable. Cette possibilité est réservée aux professionnels.

    Le régime des conditions générales de vente entre professionnels, tel que défini à l'article L441-6 du Code de commerce dans le cadre de relations B2B, se distingue par le fait que la communication des CGV par défaut est en principe facultatif, mais devient obligatoire dès lors que le client professionnel en formule la demande.

    CGU : Conditions Générales d'Utilisation du site

    Définitions

    • Auteur : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site.
    • Navigateur : logiciel client permettant de se connecter aux sites web.
    • Producteur : Propriétaire du site, conformément à l'art. L.341-1 al.1 du code de la propriété intellectuelle.
    • Site : Ensemble des ressources accessibles sous le nom de neuro-seo.fr.
    • Utilisateur : Visiteur du présent Site et consommateur de ses informations.

    Objets

    Les présentes « conditions générales d'utilisation » ont pour objet l'encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site neuro-seo.fr et leur utilisation par « l'Utilisateur ».

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    Le site neuro-seo.fr se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.

    Ligne éditoriale

    La ligne éditoriale du site permet toutes les formes de communications dans les respects des lois. Toutefois, le site interdit toutes formes de dénigrement, ou de contenu relatifs à la drogue, le sexe, les jeux, les paris, l'alcool ou tous autres contenus jugés inadaptés.

    Accès aux services

    Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l'Utilisateur pour accéder au service sont à sa charge.

    Le site met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L'obligation étant de moyens, le site ne s'engage pas à atteindre ce résultat.

    L'accès au site peut à tout moment faire l'objet d'une interruption, d'une suspension, d'une modification sans préavis pour une maintenance ou pour tout autre cas.

    L'Utilisateur a la possibilité de contacter le site par messagerie électronique à l'adresse : admin@neuro-seo.fr

    Contenu du site

    Le site neuro-seo.fr est la propriété de l'entreprise individuelle NEURO SEO. Cette dernière se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, le contenu du site.

    Déclaration d'accessibilité

    La NEURO SEO s'engage à rendre son site internet accessible conformément à l'article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

    À cette fin, il met en œuvre la stratégie et les actions suivantes : Contrôle régulier du contraste des textes et l'accessibilité de tous les visuels.

    Retour d'information et contact

    Si vous n'arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet : admin@neuro-seo.fr

    Vous pouvez écrire un message au Défenseur des droits ou contacter le délégué dans votre région, ou envoyer un courrier (gratuit) : Défenseur des droits – Libre réponse 71120 – 75342 Paris CEDEX 07.

    Loi applicable

    Les présentes conditions générales d'utilisation et les mentions légales du site sont régies par le droit français. Les juridictions françaises seront compétentes en cas de litige afférent à l'utilisation du site.

    Responsabilité

    1. Le Producteur ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le Site.
    2. Le Producteur ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertextes.
    3. Le Producteur ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données due aux divers réseaux de l'Internet.

    Conditions Générales de Services (CGS)

    1. Objet

    Les présentes Conditions Générales de Services encadrent les prestations proposées par Henri DOUCIN – consultant SEO indépendant – dans le cadre de ses missions B2B.

    2. Prestations proposées

    • Audit SEO, recommandations techniques et stratégiques
    • Rédaction de contenus optimisés
    • Netlinking (création/acquisition de liens)
    • Coaching SEO personnalisé
    • Vente de formations SEO
    • Intégration de contenus ou ajustements SEO sur CMS

    3. Acceptation et validation

    Toute commande vaut acceptation des présentes CGS. Un devis signé vaut engagement contractuel.

    4. Durée et résiliation

    Les prestations ponctuelles prennent fin à leur exécution. Les prestations récurrentes (mensuelles) sont sans engagement, reconduites tacitement chaque mois. Chacune des parties peut y mettre fin librement à tout moment. Toute période mensuelle commencée est due dans son intégralité.

    5. Obligation de moyens

    Le Prestataire s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour exécuter la mission. Il n'est tenu à aucune obligation de résultats concernant le positionnement sur Google, l'évolution du trafic, ou les performances commerciales du Client.

    6. Interventions techniques

    En cas d'intervention directe sur le site du Client, le Client s'engage à effectuer une sauvegarde complète et récente avant toute opération.

    7. Paiement et conditions financières

    Sauf mention contraire, les prestations sont payables comptant à réception de facture. Tout retard de paiement entraîne de plein droit des pénalités de retard au taux légal en vigueur et une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 € (art. L441-10 du Code de commerce).

    8. Limitation de responsabilité

    La responsabilité du Prestataire est strictement limitée au montant effectivement payé par le Client au titre de la prestation concernée. Aucune indemnisation ne pourra être demandée pour perte de chiffre d'affaires, de clientèle, ou préjudice indirect.

    9. Communication et livrables

    Les livrables sont réputés acceptés sans réserve dans un délai de 7 jours après leur transmission, sauf mention écrite contraire du Client. Les contenus livrés sont cédés au Client à usage professionnel, uniquement après paiement complet.

    10. Propriété intellectuelle

    Les éléments livrés au Client restent la propriété du Prestataire tant que le paiement n'est pas intégralement effectué.

    11. Sous-traitance

    Le Prestataire peut ponctuellement recourir à des prestataires tiers pour l'exécution de certaines tâches, sous sa responsabilité.

    12. Juridiction compétente

    En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Nantes, seul compétent.